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Voici les différentes pages consacrées à notre appartement :
Situation
Aspect extérieur
Aspect intérieur le 21 octobre 2001 (avant les travaux)
Aspect intérieur le 12 février 2002
Aspect intérieur le 13 octobre 2004 (après rénovation de la salle de bain)


Voici un extrait d'un document officiel. A vous de trouver de quoi il s'agit...

Entre les soussignés, respectivement dénommés le "VENDEUR" et "l'ACQUEREUR", dont l'été-civil est établi ci-dessous (étant ici précisé qu'il y aura solisdarité entre les personnes, ayant un intérêt commun, comprises sous chacin de ces vocables).

ETAT-CIVIL DU VENDEUR
...

ETAT-CIVIL DE L'ACQUEREUR
Mademoiselle Anne-Marie Céline Hélène DESCAMPS, Professeur stagiaire certifié, célibataire, demeurant à ...
et Monsieur Jean-Philippe Bernard HARAND, analyste-programmer, célibataire, demeurant à DIJON, 16 rue d'Arsonval, né à AUXERRE (Yonne) le 15 août 1977
Acquéreurs chacun pour moitié indivise
n'étant pas liés par un PACS

Il est convenu ce qui suit :
Le VENDEUR en s'obligeant aux conditions générales qui suivent et sous les conditions suspensives ci-après stipulées, vend à l'ACQUEREUR qui accepte, les biens désignés ci-dessous, tels qu'ils existent, avec tous droits immobiliers et tous immeubles par destination qui en dépendent, généralement appelés ci-après l'IMMEUBLE, sans aucune exception ni réserve.

DESIGNATION
Dans un ensemble immobilier sis à DIJON (21000) 26 avenue Maréchal Lyautey :
Ayant fait l'objet d'un règlement de copropriété...


VOUS AUREZ COMPRIS QU'IL S'AGIT DE LA PROMESSE DE VENTE.

EH BIEN, ... NOUS L'AVONS SIGNEE LE 17 OCTOBRE 2001 !!!



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Dernière modification : 31.05.2005.